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 Institutions Républicaines

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Gems Sydney
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MessageSujet: Institutions Républicaines   Dim 9 Juin - 10:51


Institutions Républicaines
[CONSTITUTION]
v.1 rév.1

I-Le Sénat
A-Rôle
1 Le Sénat vérifie que les lois votées/proposées/en vigueur ne soient pas anticonstitutionnelles

2 Le Sénat s'occupe de la surveillance des Hommes (hommes/femmes) politiques
- le Sénat peut mettre à pied les politiques.
- le Sénat vérifie toutes les actions des hommes et femmes politiques.

3 Le Sénat peut selon la loi, donner des autorisations temporaires et exceptionnelles pour l'application de certaines mesures (ex: envoi d'armé …)
- Le Sénat peut autoriser l'envoie de troupes, (voir Armée police I-B-1.b)

4 En cas de conflits avec la Présidence (les citoyens ne souhaitant plus obéir au Président), le Sénat dirige les forces de l'ordre afin de protéger les divers institutions, mais ne peut en AUCUN cas utiliser police/armée … contre les citoyens. Le Sénat suspend les pouvoir présidentiels et organise de nouvelles élections

B-Composition
- Le Sénat est constitué de 800 sénateurs, correspondants aux partisans des différents partis.
- Le Sénat est présidé par le Président du Sénat, ou le Haut Président d'Universel

C-Recours :
- demande de vérification d'une loi
- demande de vérification d'Hommes (hommes et femmes) politiques

II-L'Assemblé Nationale
A-Rôle
- l'Assemblé expose, débat et vote les lois.
1) Présentation des lois
- Tout citoyen d'Universel peut proposer une loi (voir vote des loi, système de vote et
fonctionnement)
- Le Président de l'Assemblé veille à la bonne présentation de la loi

2) Le débat
-Le débat est la période durant laquelle une loi est examiné, discuté par l'ensemble de la
population, sa durée est décrite dans vote des lois I
- Le Président de l'Assemblé veille au bon déroulement du débat

3) Le vote
- Les citoyens votent pour, contre, NSP pour la loi, à bulletin secret.
- Le Président de l'Assemblé compte les voies et publie les résultats
- Le Sénat pour obliger la présence aux votes
- Une fois le vote fini, le Président de l'Assemblé clos le sujet


B-Composition
- L'Assemblé est composée de l'ensemble des citoyens d'Universel ayant le droit de vote
- L'Assemblé est présidé par le Président de l'Assemblé (mandat de 3ans), pouvant être mis à pied
par vote de la population
1-Le Président de l'Assemblé ne peut être président du Sénat, ou d'Universel

III-La Présidence d'Universel
A-Rôle
-Le Président se charge du rassemblement, des citoyens, il peut proposer des lois, et gère les
actions immédiates du pays. Il représente Universel dans son ensemble.

B-Composition
1-Le Président d'Universel
- Élu pour 3 ans, renouvelable 3 fois
- Peut être mis à pied, si les citoyens le souhaitent (vote organisé par le Sénat)
2-Les conseillés
- Le Président choisi ses conseillés (ou ministres). Ils n'ont pas de rôle politique.

IV-La Haute Présidence d'Universel
A-Rôle
- La Haute Présidence d'Universel s'occupe des affaires morales d'Universel, et aide les Présidents,
- La Haut Présidence d'Universel n'a cependant pas de réel pouvoir politique à l'image de la
présidence

B-Composition
1-Le Haut Président d'Universel
Mr.Sydney Gems est le Haut Président d'Universel, Président du Sénat
2-Les conseillés
- Le Haut Président choisi ses conseillés (ou ministres), tout comme le Président

C-Recours
1-Désaccords politiques : le Haut Président peut être un médiateur
2-Désaccords civils : le Haut Président peut être un médiateur
3-Désaccords des forces armée/de l'ordre : le Haut Président peut être un médiateur
4-Multi-désaccords : le Haut Président peut être un médiateur
5-Contre-pouvoir : le Haut Président exerce un contre pouvoir en puissance.
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