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Gems Sydney
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MessageSujet: Mandats:   Mar 4 Juin - 12:15

Mandat
v1 rév 1

I-Mandat Présidence d'Universel
a-Durée: 3 ans (3 mois réels) [[CONSTITUTION]]
b-Motion de censure [[CONSTITUTION]]
Permet si le peuple le souhaite le renvoi du Président d'Universel:
> 80% de participation
> 70% de pour
< 28% de contre

II-Mandat Présidence de l'Assemblé d'Universel
a-Durée: 3 ans (3 mois réels) [[CONSTITUTION]]
b-Motion de censure [[CONSTITUTION]]
Permet si le peuple le souhaite le renvoi du Président d'Universel:
> 78% de participation
> 60% de pour
< 25% de contre
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