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 [ADOPTEE] Loi des lumières v2

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PES

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MessageSujet: [ADOPTEE] Loi des lumières v2   Dim 29 Mai - 13:43

Bonjour,

une nouvelle je vous propose la loi des lumières (lampadaires, vitrines des commerces, etc ...)
Éteindre les lumières des vitrines a partir d'une certaines heures.

1) Toutes les lumière doivent être éteintes avant 01h00 puis peuvent être rallumés 1h avant le lever du soleil.
1) b) sinon la commune recevra une amende de 2000 ALH.
1) c) si ils peut avoir une autorisation de laisser les lumières allumé après 0h00. Le Juge donnera ou non son autorisation et l'heure à laquelle les lumières pourront/devront êtres éteintes.
2) Pour les magasins et les boutiques toutes les vitrines devront être éteintes au maximum 3 heures après la fermeture du magasin.
2) b) le non respect de cette règle entraînera une amande de 1700 ALH + 5% des chiffres d'affaires.
3)Concernant les décorations pendant les périodes de fêtes ses lumières devrons être éteintes à 01h00 et ralumées 1h avant le lever du soleil.
3) b) le non respect de cette règle se verra une amende supplémentaire de 1500 ALH.
3) c) les jours de fêtes les décorations peuvent restés allumées.


Dernière édition par Rémy le Lun 20 Juin - 23:18, édité 1 fois
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MessageSujet: Appel du groupe PCED   Dim 29 Mai - 17:46

Le PCED est favorable au projet de loi déposé par Rémy Weber pour le PES.
Nous appelons tous les citoyens d'Universel à voter en faveur du projet de loi.
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Gems Sydney
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MessageSujet: Plan   Dim 29 Mai - 17:52

Suite au dépôt du projet de loi par Rémy Weber sous l'étiquette PES, le sénat publie les dates de votes:

Le dépôt d'ammendement est ouvert jusqu'au 1er juin 14h.

Le vote des ammendements aura lieu du 1er juin 14h jusqu'au 2 juin 17h.

Le vote final du texte de loi aura lieu du 2 juin 17h jusuqu'au 5 juin 14h30


Le Sénat d'Universel
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edgsyd
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MessageSujet: Re: [ADOPTEE] Loi des lumières v2   Mer 22 Juin - 23:01

Pours:47
Contres:56
S'abstiennent:27
s'abstiennent de s'abstenir:2

Remarque du secrétaire international: cette lois part de bonnes intentions mais frole le ridicule concernant les décorations festives et risque de ruiner les entreprise locales, elle ne fait en rien honeur aux vraits penseurs des Lumières; vous auriez du commencer à écrire votre testament plutôt que ce genre de textes et à vous assurez que rien ni personne n'aurait un jour l'idée de proposer quelquechose de similaire. Cordialement.


Dernière édition par edgsyd le Mer 22 Juin - 23:22, édité 2 fois
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MessageSujet: Re: [ADOPTEE] Loi des lumières v2   Mer 22 Juin - 23:05

Vote du PCED:

Pour: 195
Contre: 33
Blanc: 34
Non présents: 20
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MessageSujet: Vote loi des lumières   Mer 22 Juin - 23:12

POUR: 90
CONTRE: 25
ABS: 14
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MessageSujet: Re: [ADOPTEE] Loi des lumières v2   Mer 22 Juin - 23:24

PSED:

Pour: 50
Contre; 43
Blanc: 14
Non présent: 13


PEPN;

Pour: 10
Contre: 50
Blanc: 3


UPL:

Pour: 65
Conter: 13
Blanc: 2


NPUG:

Pour: 1
Contre: 0
Blanc: 0


Autres:

Pour: 1
Contre: 1
Blanc: 1
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MessageSujet: Re: [ADOPTEE] Loi des lumières v2   Mer 22 Juin - 23:29



Pour: 459
Contre: 221
Blanc: 70
Absention: 60

La loi est adoptée.

Le président du Sénat,
Sydne Gems
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MessageSujet: Re: [ADOPTEE] Loi des lumières v2   

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